Données administratives

Constitution et Statuts

• Constitution le 15 mars 1987
• Statuts publiés à l'annexe au Moniteur Belge du 30 avril 1987, sous le numéro 6132
• Statuts modifiés le 24 août 1991 et publié à l'annexe au Moniteur Belge du 7 novembre 1991 sous le numéro 18562
• Statuts modifiés le 2 mars 1998 et publié à l'annexe au Moniteur Belge du 4 juin 1998, sous le numéro 10508
• Statuts modifiés le 10 août 2000 et publié à l'annexe au Moniteur belge du 19 octobre 2000, sous le numéro 24897
• L’association « Défi Belgique Afrique » est enregistrée sous le numéro d’entreprise 0433.439.500 (RPR Bruxelles).

Organigramme et structure décisionnelle

Organigramme DBA

Liste des membres du Conseil d'Administration 2009 de DBA

Liste des membres de l'Assemblée Générale 2009 de DBA

Liste des membres de l'Equipe Permanente 2009 de DBA

Liste des membres actifs de l'Equipe Bénévole 2009 de DBA

Documents fondateurs

1. Statuts coordonnés actuels de l’association.
2. Copie des publications au Moniteur belge des statuts et des modifications successives.
3. Liste des membres de l’association telle que déposée au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles.
4. Déclaration sur l’honneur certifiant que l’ONG répond à la 9e condition d’agrément (art.2, §9) relative à la nationalité belge de la majorité des membres du Conseil d’administration.
5. Déclarations sur l’honneur des membres des organes de direction indiquant qu’il/elle satisfait aux conditions d’autonomie requis au sens de l’article 2, 6° de l’AR du 14.12.2005.
6. Attestation de capacité à assurer la continuité de son fonctionnement comme prévu à l’art. 2, §7 de l’arrêté royal du 14.12.2005 et l’art.10, § 6° de la Loi relative à la Coopération internationale belge de 1999.